Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 février 2018 : À quatorze heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 203, 2017-2018). Rapport de Mme Muriel J...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 janvier 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente : débat sur la situation de la SNCF et son avenir. À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement. À dix-sept heures quarante-cinq : ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 13 décembre 2017 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi visant à réhabiliter la police de proximité (n° 715, 2016-2017) ; Rapport de M. François Grosdidier, fait au nom de la commission des lois (n° 132, 2017-2018) ; Résultat des travaux de la commission (n° 133, 2017-2018). Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative au développement...

Débat sur le thème : « Le retour des djihadistes en France ». Débat sur la COP23. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 1er décembre 2017, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 121, 2017-2018) ; Rapport de M. Jean-Marie V...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 25 novembre 2017, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 octobre 2017 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Débat : « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux ». Débat : « Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives ». À dix-huit heures trente-cinq : Débat : « Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité ». Madame la garde des sceaux, mes chers collègues, avant de lever la séance, je ten...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 18 octobre 2017, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de la justice de la République. Désignation : - des 18 sénateurs membres de l’Offic...