Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 2 juillet 2020 : À dix heures trente et quatorze heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, organisant la sortie de l’état d’urgence sanita...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 juin 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures quinze à vingt heures quinze :

Débat sur le thème : « Quelles nouvelles politiques publiques à destination de la jeunesse afin d’aider ces publics particulièrement exposés dans la prise en charge des conséquences économiques et sociales de la crise sanitaire actuelle ? » ; Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouverneme...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 19 février 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Désignation des vingt et un membres de la mission d’information sur le thème : « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 janvier 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 238, 2019-2020)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 9 janvier 2020 : À dix heures trente : Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Demain les robots : vers une transformation des emplois de service ». Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 10 décembre 2019, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 novembre 2019, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite de l’examen des articles de la première partie. Personne ne demande...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée aujourd’hui, jeudi 17 octobre 2019, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation du proto...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 9 octobre 2019 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la politique migrato...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 juillet 2019 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (texte ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 mai 2019, à quatorze heures trente et le soir : Désignation des vingt et un membres de la mission d’information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France. Deux conventions internationales examinées selon la proc...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 mai 2019 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (te...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 mars 2019 : À neuf heures trente : trente-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (texte de la commission n° 369, 2018-2019). Pe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 7 mars 2019 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures quinze à vingt heures quinze :

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France, présentée par Mme Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues (texte n° 249, 2018-2019). Proposition de loi visant à interdire l’usage des lanceurs ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 février 2019: À neuf heures trente : trente-six questions orales. À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la croissance...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 23 janvier 2019, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi relative à l’aménagement du permis à points dans la perspective de l’abaissement de la limitation de vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire, présentée par Mme Sylvie Goy-Chavent et plusieurs de ses collègues (n° 392, 2017-2018) Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 17 janvier 2019 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : Débat sur le retrait britannique de l’Union européenne. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi habilitant le Gouvern...