Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 11 décembre 2018, à quatorze heures trente et le soir : Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019). Scrutin public à la tribune de droit sur l’ensemble du pro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 décembre 2018, à dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, lundi 3 décembre 2018, à dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; - Outre-mer (+ article 77 quinquies) ; - Aide publique au développem...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, samedi 24 novembre 2018, à dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; Suite de l’examen des articles de la première partie. Personne ne demande...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 novembre 2018, à seize heures : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, adopté par l'Assemblée nationale (n° 106, 2018-2019) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mme Catherine Deroche, MM. Bernard Bo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 novembre 2018, à seize heures : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, adopté par l'Assemblée nationale (n° 106, 2018-2019) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mme Catherine Deroche, MM. Bernard Bo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 octobre 2018 : À neuf heures trente : questions orales. De quatorze heures trente à quinze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée) et sur l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 octobre 2018, sous réserve des conclusions de la conférence des présidents : À quatorze heures trente : Ouverture de la session ordinaire de 2018-2019. Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, sur le pastorali...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 26 juillet 2018 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 juillet 2018, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 juillet 2018 : À dix heures : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018) ; Rapport de M. Michel Forissier, Mme Cather...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (n° 487, 2017-2018) ; Rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 juin 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie (n° 464, 2017-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 20 juin 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 juin 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effec...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 juin 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effec...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 18 avril 2018 : À quatorze heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive (UE) 2016/943 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 28 mars 2018 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 mars 2018 : À dix heures trente : Trois conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant la ratification de l’accord instituant la Fondation internationale UE-ALC (n° 249, 2017-20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 7 mars 2018 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de loi organique visant à améliorer la qualité des études d’impact des projets de loi (n° 610 rectifié, 2016-2017) ; Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom...