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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote sur l’amendement n° I-654 rectifié.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-940, I-952 et I-1251 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-654 rectifié.
L’amendement n° I-949, présenté par MM. Yung, Bargeton, Patient, Patriat, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe La République En Marc...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-949.
L’amendement n° I-1249, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – L’article 953 du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Le IV est ainsi rédigé : « IV. – Les titres de voyage biométriques délivrés aux réfugiés, apatrides ou bénéficiaires de la protection subsidiair...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1249.
Je mets aux voix l’article 6 ter, modifié.
L’amendement n° I-676, présenté par Mme Loisier, M. Bonnecarrère, Mme Sollogoub, M. Pierre, Mme Vermeillet, MM. Gremillet et Louault, Mme de la Provôté, MM. Janssens, Longeot, Delahaye, Détraigne et Canevet, Mme Billon, M. B. Fournier, Mmes Duranton, Troendlé, Joissains et Boulay-Espéronnier, MM. Gabouty, de Nicolaÿ et L. Hervé, Mme Berthet, M....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Loisier, l’amendement n° I-676 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
