Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-117.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-20 rectifié et II-39.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-17 rectifié et II-36.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-18 rectifié et II-37.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-19 rectifié et II-38.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-21 rectifié et II-41.
Je mets aux voix l'amendement n° II-149 rectifié.
L'amendement n° II-112 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Laugier, Longeot et Janssens, Mme Joissains, MM. Canevet et Détraigne, Mmes Guidez et Férat et M. Cigolotti, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … ° Le I de l’article L. 2336-5 est complété par un alinéa ainsi rédigé : …° Pour les communes e...
L’amendement n°II-112 rectifié est retiré. L'amendement n° II-44, présenté par MM. Vial et Savin, Mmes Puissat, Berthet et Morhet-Richaud et M. Carle, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° L’article L. 2336-5 est complété par un paragraphe ainsi rédigé : … – L'attribution revenant à chaque ense...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-44.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-75 rectifié ter est présenté par MM. Leroux, Chaize, Bazin et Morisset, Mme Deroche, MM. D. Laurent, Paul, Pierre, Lefèvre et Le Gleut, Mme Deromedi et MM. Vogel, Joyandet, Paccaud, Grand, Bonhomme et Husson. L'amendement n° II-131 rectifié est présenté par MM. Gabouty, ...
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l'amendement n° II-131 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gabouty, l'amendement n° II-131 rectifié est-il maintenu ?
