Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° I-202 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 8.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de dix-neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° I-24 rectifié bis est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Poniatowski, Mouiller et Cardoux, Mmes Gruny, Morhet-Richaud et Bories, MM. D. Laurent, Bazin, Savary, Daubresse, Mand...
La parole est à M. Bernard Lalande, pour présenter l’amendement n° I-337 rectifié.
La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l’amendement n° I-414 rectifié bis.
L'amendement n° I-408 rectifié bis, présenté par MM. Husson, Houpert, Meurant, Paul, Piednoir, Poniatowski et Vogel, est ainsi libellé : I – Alinéa 3, tableau, cinquième à huitième colonnes Supprimer ces colonnes. II. – Alinéa 7, tableau, quatrième à septième colonnes Supprimer ces colonnes. III. – Alinéa 9, tableau, quatrième à sep...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-482 est présenté par MM. Bizet, del Picchia, de Legge et Gremillet, Mme de Cidrac, MM. Bonhomme, Chaize, Grand, Paul, Husson, Milon, Morisset et Vaspart, Mme Gruny, MM. Lefèvre, Longuet et B. Fournier, Mmes Deromedi et Bories, MM. Revet, Cuypers, Mandelli et Priou, Mme Lamure et ...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° I-529.
L'amendement n° I-383, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, A. Marc, Chasseing, Wattebled, Decool, Guerriau, Fouché et Lagourgue et Mme Mélot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau, trente-neuvième ligne 1° Quatrième colonne Remplacer le montant : par le montant : 2° Cinquième colonne Remplacer le montant : par le montant : 3°...
L'amendement n° I-484, présenté par MM. Bizet, del Picchia, Gremillet, Morisset et Mouiller, Mmes Gruny, Deromedi, Bories et Morhet-Richaud, MM. Mayet, Danesi, Milon, Paul, Revet, Cuypers, B. Fournier et Paccaud, Mme Lamure et MM. Chaize et Rapin, est ainsi libellé : I. - Alinéa 3, tableau 1° Quarante-sixième ligne Rédiger ainsi cette ligne ...
L'amendement n° I-483, présenté par MM. Bizet, del Picchia, Gremillet, Morisset et Mouiller, Mmes Gruny, Deromedi, Bories et Morhet-Richaud, MM. Mayet, Danesi, Milon, Paul, Revet, Cuypers, Poniatowski, B. Fournier et Paccaud, Mme Lamure et M. Chaize, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau 1° Quarante-septième ligne Rédiger ainsi cette li...
L'amendement n° I-384, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, A. Marc, Chasseing, Wattebled, Decool, Guerriau, Fouché et Lagourgue et Mme Mélot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau, soixante-quatrième ligne 1° Quatrième colonne Remplacer le montant : par le montant : 2° Cinquième colonne Remplacer le montant : par le montant : ...
L'amendement n° I-385, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, A. Marc, Chasseing, Wattebled, Decool, Guerriau, Fouché et Lagourgue et Mme Mélot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau 1° Première colonne, soixante-septième ligne Compléter par les mots : , autres que le biogaz et le biométhane 2° Après la soixante-septième ligne Ins...
L'amendement n° I-20 rectifié, présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Poniatowski, Mouiller et Cardoux, Mmes Gruny, Morhet-Richaud et Bories, MM. D. Laurent, Bazin, Savary, Daubresse, Mandelli, Lefèvre et Paccaud, Mme Deromedi, MM. Pointereau, Pierre, Huré et Buffet, Mmes Delmont-Koropoulis et Lopez, MM. Rapin, Revet, ...
L'amendement n° I-339 rectifié, présenté par M. Daudigny, Mme Perol-Dumont, M. Courteau, Mme Tocqueville et M. Lalande, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau, quatre-vingt-treizième ligne Rédiger ainsi cette ligne : Superéthanol E 85 destiné à être utilisé comme carburant. Hectolitre II. – Pour compenser la perte de recettes résultan...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-21 rectifié est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Poniatowski, Mouiller et Cardoux, Mmes Gruny, Morhet-Richaud et Bories, MM. D. Laurent, Bazin, Savary, Daubresse, Mandelli, Lefèvre et Paccaud, Mme Deromedi, MM. Pointereau, Pierre, Huré et Buffet, ...
L’amendement n° I-185 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Bernard Lalande, pour présenter l’amendement n° I-338 rectifié.
