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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
L'amendement n° I-48 rectifié, présenté par MM. Adnot et Decool n'est pas soutenu. L'amendement n° I-296 rectifié, présenté par MM. Gremillet, Calvet, Lefèvre et Magras, Mmes Gruny et Di Folco et MM. Laménie, Bazin, Paul, Longuet, Charon et Darnaud, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 9 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Le 3° du 5...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-296 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d'une discussion commune. L’amendement n° I-116 rectifié, présenté par M. Détraigne, Mme Férat, MM. Bonnecarrère, Médevielle et Kern, Mme Vullien, M. Vanlerenberghe, Mme Goy-Chavent et MM. L. Hervé et Cigolotti, n’est pas soutenu. L’amendement n° I-8 rectifié, présenté par M. Capus, Mme Mélot ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-8 rectifié.
L’amendement n° I-563, présenté par MM. Tissot, Lurel, Raynal, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, P. Joly et Lalande, Mme Taillé-Polian, M. Guillaume, Mmes Meunier et Tocqueville, MM. Sueur, Vaugrenard, Daudigny, Durain, Kerrouche, Roger, Daunis, Cabanel, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° I-563.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
Mes chers collègues, nous avons examiné 122 amendements au cours de la journée ; il en reste 383. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 25 novembre 2017, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporte...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
