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L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport général n° 108). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Je salue la présence du président Gérard Larcher, qui m’a fait l’honneur de me céder sa place ce matin au fauteuil de la présidence. La parole est à M. le président de la commission.
Je m’associe également à ces vœux. La parole est à M. Gérard Longuet, au nom de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par MM. Bocquet et Savoldelli, Mmes Assassi, Cohen, Cukierman, Gréaume et Prunaud et MM. Collombat, Foucaud, Gay, Gontard, P. Laurent, Ouzoulias et Watrin, d’une motion n°I-358. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibéra...
Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Rambaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° I-358, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de finances pour 2018. Je rappelle également que l’avis de la commission est défavorable, de même que l’avis du Gouvernement. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin p...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 29 : Le Sénat n’a pas adopté.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Julien Bargeton.
La parole est à M. Éric Bocquet.
M. le président. La parole est à M. Bernard Delcros.
La parole est à M. Emmanuel Capus.
La parole est à M. Stéphane Ravier.