Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1202.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 72. L’amendement n° II-945 rectifié, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Kanner, Raynal et Antiste, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier, MM. Lurel, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féra...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-945 rectifié.
L’amendement n° II-1166 rectifié, présenté par Mme Laborde, MM. Castelli et Collin, Mme Costes et MM. Dantec, Labbé, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1166 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° II-1048 rectifié ter est présenté par MM. Savary et Détraigne, Mmes Férat et Imbert, MM. Mouiller, Cuypers, Lefèvre, Morisset, Adnot, Cambon et Milon, Mme Gruny et MM. Bignon, Pierre, Laménie, Longuet et Kern...
La parole est à M. Yves Daudigny, pour présenter l’amendement n° II-1135.
L’amendement n° II-1148 rectifié quater, présenté par MM. Canevet et Louault, Mme N. Goulet, MM. Le Nay, P. Martin et Janssens, Mme Létard, MM. Delcros, Détraigne, Longeot, L. Hervé et Henno, Mmes Vermeillet et Billon et M. Kern, est ainsi libellé : Alinéa 6, tableau, quatrième ligne, seconde colonne Remplacer le taux : par le taux : ...
L’amendement n° II-1147 rectifié quater, présenté par MM. Canevet, Louault, P. Martin et Le Nay, Mmes N. Goulet et Létard, MM. Janssens, Delcros, Détraigne, Longeot, L. Hervé et Henno, Mmes Vermeillet et Billon et M. Kern, ainsi libellé : Alinéa 6, tableau, quatrième ligne, seconde colonne Remplacer le taux : par le taux : Veuillez p...
Quel est l’avis de la commission ?
