Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 560 rectifié.
L’amendement n° 209 rectifié ter n’est pas soutenu. L’amendement n° 843 rectifié, présenté par MM. Chaize et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat, M. Daubresse, Mme Deroche, MM. Lefèvre et Mouiller, Mmes Ramond et Deromedi, MM. D. Laurent, Saury, de Nicolaÿ et Genest, Mme Lassarade, M. Piednoir, Mmes Sittler, Morhet-Richaud et Gruny, MM. Basche...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chaize, l’amendement est-il maintenu ?
L’amendement n° 843 rectifié est retiré. L’amendement n° 597 rectifié, présenté par MM. H. Leroy, Laménie, Meurant et Frassa, Mme Deromedi, M. Guerriau et Mmes Bruguière et Sittler, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après l’article L. 2212-2-2 du code général des collectivités territor...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Laménie, maintenez-vous l’amendement ?
L’amendement n° 597 rectifié est retiré. L’amendement n° 731 rectifié, présenté par Mme de la Gontrie, MM. Féraud, Assouline, Jomier, Kerrouche, Durain, Marie, Kanner et Jacques Bigot, Mme Harribey, MM. Fichet, Leconte, Sueur et Sutour, Mme Blondin, MM. Courteau, Montaugé, Daunis, Bérit-Débat, Antiste et les membres du groupe socialiste et rép...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dominati, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
