Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Monsieur Roux, l’amendement n° 549 est-il maintenu ?
L’amendement n° 549 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 385 rectifié, présenté par MM. Kerrouche, Durain, Marie, Kanner et Jacques Bigot, Mme de la Gontrie, M. Fichet, Mme Harribey, MM. Leconte, Sueur et Sutour, Mme Blondin, MM. Montaugé, Courteau, Daunis, Bérit-Débat, Antist...
L’amendement n° 386 rectifié, présenté par MM. Kerrouche, Durain, Marie, Kanner et Jacques Bigot, Mme de la Gontrie, M. Fichet, Mme Harribey, MM. Leconte, Sueur et Sutour, Mme Blondin, MM. Montaugé, Courteau, Daunis, Bérit-Débat, Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11 Remplacer les mots : au...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 385 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 386 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 435 rectifié est présenté par MM. Kerrouche, Durain, Marie, Kanner et Jacques Bigot, Mme de la Gontrie, M. Fichet, Mme Harribey, MM. Leconte, Sueur, Sutour et Bérit-Débat, Mme Blondin, MM. Courteau, Daunis, Montaugé, Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain. L’a...
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour présenter l’amendement n° 584 rectifié.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° 734 rectifié bis.
L’amendement n° 807 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 435 rectifié, 584 rectifié et 734 rectifié bis.
L’amendement n° 905 rectifié, présenté par M. Jacquin, Mmes Jasmin et Conway-Mouret et MM. Montaugé, Tissot et Daudigny, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les conditions dans lesquelles l’intercommunalité entend informer et associer les citoyens à la prise de décision. La parole est à M. Olivier Jac...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Jacquin, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par la commission ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 905 rectifié bis, présenté par M. Jacquin, Mmes Jasmin et Conway-Mouret et MM. Montaugé, Tissot et Daudigny, et ainsi libellé : Après l’alinéa 9 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les modalités d’association des acteurs socio-économiques à la prise de décision ; La parole est à Mme le rapporte...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
