14778 interventions trouvées.
Monsieur Bourquin, si vous souhaitez intervenir, il suffit de me le demander. Mes chers collègues, cessez de vous interrompre les uns les autres, s’il vous plaît !
Non, monsieur Bourquin, plusieurs de vos collègues me l’ont demandée avant vous !
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 905 rectifié bis.
L’amendement n° 486 rectifié, présenté par MM. Lafon, Cadic, Capo-Canellas et Prince, Mme Goy-Chavent, MM. Canevet et L. Hervé, Mme Billon, MM. Moga et Delahaye et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le pacte de gouvernance précise également dans quelle mesure les députés et sénateurs, élus ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lafon, l’amendement n° 486 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 486 rectifié.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est presque minuit. Je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à minuit trente, afin de poursuivre plus avant l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. L’amendement n° 675 rectifié, présenté par MM. Maurey, Longeot, L. Hervé, Cigolotti et Médevielle, Mmes Mo...