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Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 676 rectifié, présenté par MM. Maurey, Longeot, L. Hervé, Cigolotti et Médevielle, Mmes Morin-Desailly, Perrot et Billon, M. Prince, Mme Sollogoub, M. Mandelli, Mme Duranton, MM. Mizzon, de Nicolaÿ et Canevet, Mme Létard, MM. Decool et Lefèvre, Mme Ramond, M. Delcros, Mme Vermeillet, M. Guerriau, Mme...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 675 rectifié est retiré. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 676 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 442, présenté par MM. de Belenet, Patriat, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patient et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche...
L’amendement n° 463, présenté par MM. Patriat, de Belenet et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Alinéa 13, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Arnaud de Belenet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Arnaud de Belenet, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 442.
