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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Je précise que la direction de la séance du Sénat n’a pas encore reçu de courrier du Gouvernement relatif à l’ordre du jour. Nous devrions le recevoir au cours de la matinée, mais peut-être Mme la ministre a-t-elle des réponses à nous apporter ? La parole est à Mme la présid...
La parole est à M. Jean-François Husson, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Acte vous est donné de ces rappels au règlement, mes chers collègues. La parole est à Mme la ministre.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’énergie et au climat (projet n° 622, texte de la commission n° 658, rapport n° 657, avis n° 646). Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre...
La parole est à M. Fabien Gay, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 238, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéas 4 à 14 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéas 17 à 27 Supprimer ces alinéas. III. – Alinéa 28 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 92 rectifié, présenté par MM. Dantec, Cabanel, Collin et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Gold et Jeansannetas, Mme Jouve et MM. Labbé, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 22 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Ronan Dantec.
L’amendement n° 93 rectifié, présenté par MM. Dantec, Artano, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Jouve et MM. Labbé, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 28 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 238.
