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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 31 rectifié bis est présenté par MM. Gold, Dantec, Arnell, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, M. Gabouty, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme ...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 301 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour présenter l’amendement n° 394 rectifié bis.
Les trois amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 32 rectifié bis est présenté par MM. Gold, Dantec, Arnell, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, M. Gabouty, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Requier, Ro...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 302 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour présenter l’amendement n° 395 rectifié bis.
L’amendement n° 150, présenté par Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mmes Tocqueville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Kanner et les membres du groupe socialiste et rép...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 31 rectifié bis, 301 rectifié et 394 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 rectifié bis, 302 rectifié et 395 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 150.
L’amendement n° 236 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Remplacer les mots : ne doit pas excéder par les mots : n’excède pas II. – Alinéa 19 1° Première phrase Après le mot : bâtiment insérer les mots : et une autre au moins permet d’atteindre un niveau de consommation en énergie primaire inférie...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 236 rectifié.
Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° 12 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Kern, Le Nay, Henno, Laugier, L. Hervé et Moga, Mme Billon, M. Canevet, Mme Gatel, M. Delcros et Mmes Vullien et Guidez. L’amendement n° 77 rectifié est présenté par M. Piednoir, Mme Deroche, MM. Husson et Vaspart, Mmes Ramond et ...
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour présenter l’amendement n° 77 rectifié.
La parole est à M. Roland Courteau, pour présenter l’amendement n° 110.
