Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 449 rectifié.
Je mets aux voix l’article 3 terdecies, modifié.
L’amendement n° 73 rectifié bis, présenté par Mme Ghali, M. Iacovelli, Mme Monier, M. Manable et Mme Lepage, est ainsi libellé : Après l’article 3 terdecies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre Ier du titre Ier du livre III de la cinquième partie du code des transports est complété par un article L. 5311-… ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 73 rectifié bis.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 11 juillet 2019 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Philippe Mouiller, auteur de la question n° 599, adressée à Mme la ministre du travail.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour la réplique.
Mes chers collègues, je vous sais gré par avance de respecter votre temps de parole, compte tenu du nombre de questions à l’ordre du jour.
La parole est à M. Vincent Delahaye, auteur de la question n° 847, adressée à Mme la ministre du travail.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour la réplique.
La parole est à M. Roger Karoutchi, auteur de la question n° 865, adressée à Mme la ministre du travail.
La parole est à Mme la ministre.
Je remercie Mme la ministre de sa présence parmi nous ce matin. La parole est à M. Roger Karoutchi, pour la réplique.
M. le président. Mon cher collègue, vous êtes tellement assidu que je passerais mon temps à vous remercier !
