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Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
L’amendement n° 128 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mme Sollogoub, M. Capo-Canellas, Mmes Perrot et Férat, M....
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 129 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mme Sollogoub, M. Capo-Canel...
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
Je mets aux voix l’amendement n° 128 rectifié.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
Je mets aux voix l’amendement n° 129 rectifié.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis A
Je mets aux voix l’article 2 bis A.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
L’amendement n° 55, présenté par M. Patriat, Mme Cartron, MM. Marchand, Dennemont et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Alinéas 3, 4 et 7 Compléter ces alinéas par une phrase ainsi rédigée : Des dangers sanitaires au sens de l’article L. 201-1 du code rural et de la pêche maritime ou des macro-organismes utile...
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
Je mets aux voix l’amendement n° 55.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis B
Je mets aux voix l’article 2 bis B, modifié.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
La parole est à M. Daniel Dubois, sur l’article.
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
L’amendement n° 80 rectifié bis, présenté par MM. D. Dubois, Laugier, Mizzon et Détraigne, Mmes Loisier, Vullien, Doineau et Férat, MM. Henno et Capo-Canellas, Mme Vérien, MM. Canevet, Longeot, Kern, Louault, Vanlerenberghe et Delcros et Mme Sollogoub, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : prévention insérer les mots : et la v...
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 81 rectifié bis, présenté par MM. D. Dubois, Laugier, Mizzon et Détraigne, Mmes Loisier, Vullien, Doineau et Férat, MM. Henno et Capo-Canellas, Mme Vérien, MM. Canevet, Longeot, Kern et Louault, Mme Perrot, MM. Vanlerenberghe et Delcros et Mme Sollogoub, qui est ainsi libellé : Compléter cet ...
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 11 avril 2019 à 10h30 — Création de l'office français de la biodiversité, Article 2 bis C
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
