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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 92 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 2 bis. L’amendement n° 51 rectifié bis, présenté par MM. Gold, Arnell, Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Guérini, Mmes Guillotin et Jou...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Boyer, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Gold, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas.
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 2 bis. L’amendement n° 77 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 2 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le titre II du livre IV du code de l’environnement est ainsi modifié : ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Perrot, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 77 rectifié.
