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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article liminaire.
La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l’article.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 1er.
M. le président. La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 2.
La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l’article.
La parole est à M. Michel Canevet, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 3.
La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l’article.
Je vous remercie à mon tour, mon cher collègue, d’avoir scrupuleusement respecté le temps imparti. La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 4.
Je mets aux voix l'article 5.
La parole est à M. Michel Canevet, sur l’article.
La parole est à M. Alain Richard, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 6.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2017. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
