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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 468.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 571 rectifié.
Madame Deromedi, l’amendement n° 516 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 516 rectifié est retiré. Madame Deroche, l’amendement n° 47 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° 47 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 604, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 32 Après le mot : inter-branche, insérer les mots : ainsi que d’assurer le financement de l’aide au permis de conduire La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 604.
L’amendement n° 638, présenté par M. Lévrier, Mme Schillinger, MM. Rambaud, Patriat, Amiel, Bargeton, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Alinéa 33 Supprimer les mots : la péréquation territoriale prévue à La parole est à M. Martin Lévrier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 638.
L’amendement n° 579 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Garriaud-Maylam et MM. Bonhomme, Brisson, Cambon, Laménie, Longuet et Sido, n’est pas soutenu. L’amendement n° 42 rectifié quater, présenté par MM. Vial, Paccaud, Joyandet, Danesi, Revet, Cambon et Carle et Mme Deroche, est ainsi libellé : Alinéa 40 1° Première phrase Après...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 42 rectifié quater.
L’amendement n° 43 rectifié quater, présenté par MM. Vial, Danesi, Paccaud, Joyandet, Revet, Cambon et Carle, Mme Deroche et M. Mandelli, est ainsi libellé : Alinéa 41 Compléter cet alinéa par les mots : et favorise la qualité pédagogique en promouvant l’innovation dans ce domaine et en mettant à disposition dans un standard ouvert, a...
