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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 296 rectifié bis.
L’amendement n° 297 rectifié bis, présenté par M. Leconte, Mme de la Gontrie, MM. Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, MM. Devinaz et Iacovelli, Mmes Lepage, S. Robert et Rossignol, MM. Temal et Jacques Bigot, Mmes G. Jourda, Taillé-Polian, Meunier et les membres du groupe sociali...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
L’amendement n° 297 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 581, présenté par M. Buffet, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéa 18 Compléter cet alinéa par les mots : de durée La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 581.
Je mets aux voix l’article 24, modifié.
L’amendement n° 161 rectifié, présenté par MM. Meurant et H. Leroy, n’est pas soutenu. L’amendement n° 371 rectifié bis, présenté par Mme S. Robert, M. Iacovelli, Mme de la Gontrie, MM. Leconte, Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, M. Devinaz, Mmes Lepage et Rossignol, MM. Temal ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Leconte, l’amendement n° 371 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 371 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 372 rectifié bis, présenté par M. Iacovelli, Mmes S. Robert et de la Gontrie, MM. Leconte, Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, M. Devinaz, Mmes Lepage et Rossignol, MM. Temal et Jacques Bigot, Mmes G. Jourda, Ta...
L’amendement n° 372 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 26 bis A.
L’amendement n° 330 rectifié bis, présenté par M. Leconte, Mme de la Gontrie, MM. Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, MM. Devinaz et Iacovelli, Mmes Lepage, S. Robert et Rossignol, MM. Temal et Jacques Bigot, Mmes G. Jourda, Taillé-Polian, Meunier et les membres du groupe sociali...
