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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Mayotte n’est pas un département en vert, mon cher collègue ! La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jacqueline Eustache-Brinio, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 36 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 175.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 5. L’amendement n° 44 rectifié ter, présenté par Mmes Guidez et Létard, M. de Montgolfier, Mme Doineau, M. Détraigne, Mmes Loisier et Vermeillet, MM. Longeot et P. Martin, Mme Billon, MM. Kern, Canevet et Moga, Mmes Sollogoub, C. Fourni...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 44 rectifié ter.
L’amendement n° 46 rectifié ter, présenté par Mmes Guidez et Létard, M. de Montgolfier, Mme Doineau, M. Détraigne, Mmes Loisier et Vermeillet, M. Longeot, Mme Gatel, M. P. Martin, Mme Billon, MM. Kern, Canevet, Henno et Moga, Mmes Sollogoub, C. Fournier, Perrot et Férat, MM. Regnard, Paccaud, Bonne, Guerriau et Mandelli, Mme Micouleau, M...
Quel est l’avis de la commission ?
