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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le vice-président de la commission.
Monsieur Collin, l’amendement n° 9 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 9 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 10 rectifié est présenté par MM. Collin, Requier, Arnell et Artano, Mme M. Carrère, M. Castelli, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et M. Menonville. L’amendement n° 22 est p...
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour présenter l’amendement n° 22.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 10 rectifié et 22.
L’amendement n° 23, présenté par Mmes Assassi et Benbassa, M. Collombat et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 15 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Un compte rendu analytique est publié au plus tard le lendemain de l’examen en commission d’un texte sous le régime de...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 24, présenté par Mmes Assassi et Benbassa, M. Collombat et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, et ainsi libellé : Alinéa 16 Supprimer les mots : , sauf décision contraire de la conférence des présidents Veuillez poursuivre, ma chère collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 23.
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3, présenté par MM. Leconte, Sueur, Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 17 Après le mot : normale rédiger ainsi la fin de cet alinéa : la conférence des présidents ou le Sénat fixe la date de l’...
L’amendement n° 25, présenté par Mmes Assassi et Benbassa, M. Collombat et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 17 Remplacer les mots : celui fixé en application de l’alinéa 3, sauf décision contraire de par les mots : ouvert et fixé par La parole est à M. Fabien Gay.
L’amendement n° 11 rectifié, présenté par MM. Collin, Requier, Arnell et Artano, Mme M. Carrère, M. Castelli, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et M. Menonville, est ainsi libellé : Alinéa 17 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il ne peut être inférieur à un...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
