Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L'amendement n° 94 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 153 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 157 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'amendement n° 210 rectifié.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 210 rectifié. J'ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et républicain. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 201 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés343Pour l’adoption198Contre 145Le Sénat a adopté.
L'amendement n° 528 rectifié, présenté par MM. Requier, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Mézard et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : et lorsque ces documents sont disponibles sous forme électronique La parole est à M. Jean-C...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Requier, l'amendement n° 528 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 528 rectifié est retiré. L'amendement n° 211, présenté par MM. Sueur, Leconte, Rome et Camani, Mme D. Gillot, MM. F. Marc, Assouline, Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après la référence : L. 300-2 insérer les mots : , à l’exception des personnes morales dont le nomb...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 211.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la modification de la programmation pluriannuelle des investissements de production d’électricité et de chaleur. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires économiques et à celle de l’aménagement du territoire et du développemen...
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, Mme Corinne Bouchoux, présidente du groupe écologiste, a demandé le retrait de l’ordre du jour réservé à son groupe du jeudi 19 mai 2016 de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à intégrer le principe de substitution au régime juridique des produits chimiques. Acte ...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union des Démocrates et Indépendants – UC a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Sophie Joissains, membr...
