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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
M. le président. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article unique.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal.
Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 mars 2016, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation (n° 303, 2015-2016) ; Rapport de M. Joël Labbé, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 426, 2015-2016) ; Texte de la commission (n° 427, 2015-2016). Proposition de résolution, présentée par M. Jean Desessard et...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La discussion générale ayant été close, nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. le rapporteur, sur l’article.
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 358, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : et son expression est garantie par la loi, les traités et les conventions internationales La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Blandin, l'amendement n° 358 est-il maintenu ?
