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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l'article.
La parole est à Mme Christine Prunaud, sur l'article.
L'amendement n° 70 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’État, à travers ses services centraux et déconcentrés, les collectivités territoriales et leurs groupements, ainsi que leurs établissement...
Le sous-amendement n° 504, présenté par Mmes Blandin et Bouchoux, est ainsi libellé : Amendement n° 70 rectifié I. – Après l'alinéa 3 Insérer dix alinéas ainsi rédigés : 1° Favoriser l’accès, la participation et la contribution des personnes : a) Garantir les droits culturels des personnes ; b) Garantir l’égalité d’accès des personnes à l...
Le sous-amendement n° 504 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l'amendement n° 70 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Veuillez poursuivre, monsieur Assouline.
Il faut conclure, monsieur Assouline !
Monsieur Assouline, votre temps de parole est écoulé !
M. le président. Depuis le début de ce débat, vous avez régulièrement dépassé votre temps de parole, monsieur Assouline. Les règles sont les mêmes des deux côtés de l’hémicycle.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 70 rectifié.
Je suis saisi de douze amendements faisant l’objet d'une discussion commune. L’amendement n° 304 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : L’État, à travers ses services centraux et déconcentrés, les collectivités territoriales et leurs groupements, ainsi que leurs établissements pu...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 304 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : L’État, à travers ses services centraux et déconcentrés, les collectivités territoriales et leurs groupements, ainsi que leurs établissements publics, définissent et mettent en œuvre, dans l...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 71 rectifié est présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 219 est présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républ...
La parole est à M. Pierre Laurent, pour présenter l’amendement n° 219.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l’amendement n° 431 rectifié.
