Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 358.
L'amendement n° 215, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Toutes les personnes jouissent du droit à la liberté d'expression artistique et de création, qui recouvre le droit d'assi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Monsieur Laurent, l'amendement n° 215 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 215.
Je mets aux voix l'article 1er.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 68 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La diffusion de la créat...
L'amendement n° 439 rectifié bis, présenté par Mmes Laborde et Jouve, MM. Amiel, Bertrand, Castelli, Collombat, Fortassin, Guérini et Hue, Mme Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La liberté de programmation, la liberté de diffusion artistique et la libe...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Laborde, l'amendement n° 439 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 439 rectifié bis est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 68 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 1er.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, sur l'article.
