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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L'amendement n° 216, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Compléter cet alinéa par les mots : et fondée sur un égal accès des femmes et des hommes II. – Alinéa 3 Supprimer les mots : dans le respect de l’égalité ...
L'amendement n° 76 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 8 Rédiger ainsi cet alinéa : 6° Mettre en œuvre, à destination de toutes les personnes, notamment de celles qui sont les plus éloignées de la culture, des publi...
Le sous-amendement n° 505, présenté par Mmes Blandin et Bouchoux, est ainsi libellé : Amendement 76 rectifié, alinéa 3 Après le mot : permettant insérer les mots : la découverte et La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Monsieur le secrétaire d’État, le rétablissement temporaire des contrôles aux frontières à compter du 6 novembre dernier et, plus encore, les mesures décidées dans le cadre de l’application de l’état d’urgence ont mis en lumière la gravité sans précédent de la situation à laquelle la profession douanière est confrontée. Or c’est une question de...
L'amendement n° 223, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après les mots : tous les publics insérer les mots : , notamment ceux les plus éloignés de la culture, La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
L'amendement n° 363 rectifié, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après le mot : permettant insérer les mots : la découverte et La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
M. Thierry Foucaud. Monsieur le secrétaire d’État, si je vous ai bien compris, les effectifs des douaniers passeront de 16 400 environ aujourd’hui à 17 400 d’ici à deux ans.
L’amendement n° 364, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par les mots : , en particulier au contact d’artistes dans le cadre de leur activité professionnelle La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
En effet, comme vous l’avez vous-même rappelé, avec 400 à 500 suppressions de postes par an au sein des douanes, l’hémorragie était grave. Vous avez évoqué les moyens en général. À mon sens, il faudrait renforcer les services non seulement aux frontières, mais également dans les bureaux, en travaillant sur l’efficacité des moyens matériels pou...
L'amendement n° 365, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11 Rédiger ainsi cet alinéa : 9° Favoriser la démocratie culturelle en garantissant la transparence des critères, pour les attributions de subventions publiques comme pour les nominations, et en ayant recours à une évaluat...
Je constate que ce nouveau système n’a malheureusement toujours pas été installé. C’est pourquoi je continue, avec les douaniers, de demander le retour sur le port du Havre de cet outil de contrôle non intrusif et néanmoins très efficace. La question des effectifs ne concerne pas seulement, et les douaniers en sont bien conscients, la défense ...
L’amendement n° 366, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11 Rédiger ainsi cet alinéa : 9° Garantir la transparence dans l’octroi des subventions publiques à des personnes morales publiques et privées intervenant en faveur de la création artistique, et une évaluation régulière et...
L'amendement n° 367, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11 Remplacer les mots : le recours à des appels à projet par les mots : des conventions et dispositifs concertés La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote sur l’amendement n° 304 rectifié bis.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 304 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 71 rectifié, 219 et 431 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 216.
