Interventions de Thierry Foucaud

Je mets aux voix le sous-amendement n° 505.

Je mets aux voix l’amendement n° 76 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 223.

Je mets aux voix l’amendement n° 363 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 364.

Je mets aux voix l’amendement n° 365.

Je mets aux voix l’amendement n° 366.

En conséquence, l’amendement n° 367 n’a plus d’objet. L’amendement n° 359, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Favoriser la liberté de choix des pratiques culturelles et des modes d’expression artistique ; II. – Alinéa 5 Supp...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 359.

L’amendement n° 224, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après le mot : soutenir insérer les mots : l’existence et La parole est à Mme Christine Prunaud.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 224.

L’amendement n° 360, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : et le rayonnement de la France à l’étranger, La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 360.