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L’amendement n° 361, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer le mot : française La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Madame Blandin, maintenez-vous votre amendement ?
L’amendement n° 361 est retiré. L'amendement n° 72 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après les mots : l’émergence, insérer les mots : l’existence, La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
L’amendement n° 72 rectifié est retiré. L'amendement n° 73 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Garantir les droits culturels des personnes ; La parole est à Mme Sylvie...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Robert, l'amendement n° 73 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 73 rectifié.
L'amendement n° 74 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Favoriser l’égalité entre les femmes et les hommes dans le domaine de la création artistique ; La parole est à Mm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 74 rectifié.
L'amendement n° 75 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Développer la création et l’expression artistique et culturelle dans les espaces publics pour favoriser la vie soc...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.