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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 75 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d'une discussion commune. L’amendement n° 432 rectifié, présenté par Mmes Laborde et Jouve, MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mme Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 6 Rédiger ainsi cet alinéa :...
L’amendement n° 362, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer les mots : artistique pratiquées en amateur par les mots : ou les pratiques qui associent des amateurs La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Laborde, l’amendement n° 432 rectifié est-il maintenu ?
Madame Blandin, l’amendement n° 362 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 432 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 362.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 222, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … Favoriser une politique de mise en accessi...
L'amendement n° 79 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 9 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … Garantir l’accessibilité aux œuvres et aux pratiques culturelles au public atteint de handicap ; La parole est à M...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
L’amendement n° 79 rectifié est retiré. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l’amendement n° 222.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
