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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Dominique Gillot, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Le sous-amendement n° 521, présenté par M. Assouline, est ainsi libellé : Amendement 222, alinéa 3 1° Remplacer le mot : atteint par les mots : en situation 2° Supprimer le signe et le mot : , intermédiaires 3° Remplacer le mot : souffrant par les mots : en situation Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 521.
Je mets aux voix l'amendement n° 222, modifié.
L'amendement n° 220, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par les mots : par le biais des comités d’entreprise, des comités d’œuvres sociales et des comités d’activités sociales et culturelles quand ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 220.
L'amendement n° 77 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par les mots : et en respectant les principes d’égalité d’accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité La parole est à Mm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 77 rectifié.
L'amendement n° 78 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 9 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … Favoriser l’accès à la culture dans les lieux de vie sociale ; La parole est à Mme Sylvie Robert.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
