Interventions de Thierry Foucaud

Je mets aux voix l'amendement n° 78 rectifié.

L'amendement n° 218, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après les mots : sensibilisation des publics insérer les mots : , de l’art-thérapie La parole est à Mme Christine Prunaud.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Prunaud, l'amendement n° 218 est-il maintenu ?

L'amendement n° 218 est retiré. L'amendement n° 368, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : à la promotion par les mots : au développement et au soutien La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 368.

L'amendement n° 217, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … Favoriser et soutenir le développement de la recherche dans le domaine artistique et culturel en matière de production...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 217.

L'amendement n° 221, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : La politique culturelle en faveur de la création organise la régulation entre le service public des arts, de la culture, ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Gonthier-Maurin, l'amendement n° 221 est-il maintenu ?

L'amendement n° 221 est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l’article.

Je mets aux voix l'article 2, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.