Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 145 : Le Sénat a adopté. Madame la ministre, mes chers collègues, nous avons examiné 39 amendements au cours de la soirée ; il en reste 416. La suite de la discussion est renvoyée...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 février 2016, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016) ; Rapport de M. Jean-Pie...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à Mme Catherine Di Folco.
La parole est à M. Georges Labazée.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. René Danesi, sur l’article.
L’amendement n° 34, présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer le mot : dignité, La parole est à M. Christian Favier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 34.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 35 est présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 95 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 154 est présenté...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 95.
L’amendement n° 95 est retiré. La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour présenter l’amendement n° 154.
L’amendement n° 151, présenté par Mmes Bouchoux, Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par trois phrases ainsi rédigées : Le devoir de réserve doit être concilié avec le droit d’alerte du fonctionnaire. Le fonctionnaire exerce son droit d’alerte au sein de l’administration dans les con...
Quel est l’avis de la commission ?
