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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 35 et 154.
Je mets aux voix l'amendement n° 151.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 145, présenté par Mme Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé « Le fonctionnaire n'est pas assujetti, pour l'exercice de ses fonctions, à l'obligation d'adhésion à un ordre pro...
L'amendement n° 36, présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Le fonctionnaire n’est pas assujetti, pour l’exercice de ses fonctions, à l’obligation d’adhésion édictée par un ordre professionnel. » La par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 145.
Je mets aux voix l'amendement n° 36.
Je mets aux voix l'article 1er .
La séance est reprise.
Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, à seize heures. Elle a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT MARDI 26 JANVIER 2016 À 16 heureset le soir - Projet de loi, adopté par l’As...
• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 2 février, à 12 h 30 À 17 h 45, le soir et, éventuellement, la nuit - Suite de la proposition de loi tendant à renforcer l’efficacité de la lutte antiterroriste, présentéepar MM. Philippe BAS, Bruno RETAILLEAU, François ZOCCHETTO et Michel MERCIER (n° 280, 2015-2016) (demande ...
Je rappelle que l’amendement n° 84 rectifié portant article additionnel après l’article 2 est réservé jusqu’à la fin de l’examen de l’article 9.
