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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Allizard.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à M. Jacques Grosperrin.
M. le président. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec le débat, organisé à la demande du groupe du RDSE, sur le thème : faut-il supprimer l’École nationale d’administration ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 2 février 2017, à dix heures trente : Débat sur le thème : violences sexuelles, aider les victimes à parler. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 69 et 107 ?
Madame Hoarau, l'amendement n° 69 est-il maintenu ?
L'amendement n° 69 est retiré. Monsieur Larcher, l'amendement n° 107 est-il maintenu ?
L'amendement n° 107 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 88 rectifié.
En conséquence, l'article 17 est rétabli dans cette rédaction.
La parole est à M. Robert Laufoaulu, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 18.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'amendement n° 6 rectifié bis, présenté par MM. Fontaine et D. Robert, est ainsi libellé : Après l’article 18 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 371-13 du code rural et de la pêche maritime est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Lorsqu’un fonds de mutualisation agréé par l’autorité administrative aya...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission des affaires économiques ?
