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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 237.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 19. Titre VII DISPOSITIONS RELATIVES À LA CULTURE
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 18 rectifié et 157 rectifié sont identiques. L'amendement n° 18 rectifié est présenté par MM. S. Larcher, Antiste, Cornano, J. Gillot, Karam, Patient et Lorgeoux, Mmes Yonnet et Lienemann, MM. Cabanel et Chiron, Mmes Émery-Dumas et Bataille et MM. ...
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l'amendement n° 157 rectifié.
L'amendement n° 80, présenté par Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : La loi n° 83-550 du 30 juin 1983 relative à la commémoration de l’abolition de l’esclavage est ainsi modifiée : 1° L’intitulé est complété par les mots : « et en hommage aux victimes de l’...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
L'amendement n° 80 est retiré. La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote sur .les amendements identiques n° 18 rectifié et 157 rectifié.
La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote.
La parole est à M. Félix Desplan, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 18 rectifié et 157 rectifié.
En conséquence, l'article 20 A est rétabli dans cette rédaction.
En application du cinquième aliéna de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des affaires sociales a émis un avis favorable - 28 voix pour, 1 voix contre et 4 bulletins blancs - à la nomination de Mme Agnès Buzyn aux foncti...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse. Cette liste a ét...
Très bon exemple !
La radicalité n’est pas forcément du côté qu’on croit !
Encore un agitateur !
Et pour cause !
