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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Exactement !
« Les terroristes nous tendent un piège politique », « Ce n’est pas par des lois et juridictions d’exception que l’on défend la liberté contre l’ennemi ». Tout est dit dans ces formules de Robert Badinter ! Dans ce contexte, nous sommes opposés, comme cela vous a déjà été indiqué, mes chers collègues, à l’économie générale du texte. En outre, ...
La parole est à M. Jean-François Longeot.
Acte vous est donné de ces mises au point, mon cher collègue. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins.
Nous reprenons la discussion en nouvelle lecture du projet de loi adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Dans la suite de la discussion du texte de la commission, nous poursuivons l’examen de l’article 33 A.
L'amendement n° 49, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 14 Remplacer les mots : peut faire procéder d’office par les mots : fait procéder d’office II. – Alinéa 15 Remplacer les mots : peut ordonner par le mot : ordonne La parole est à M. Hervé Po...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 49.
Je mets aux voix l'article 33 A, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 435 : Le Sénat a adopté.
L'amendement n° 37 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre et Guerriau, n’est pas soutenu. Je mets aux voix l'article 33.
Section 2 Zones prioritaires pour la biodiversité
L'amendement n° 50, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : I. – L’article L. 411–2 du code de l’environnement est ainsi modifié : 1° Au début du premier alinéa, est ajoutée la mention « I. – » ; 2° Il est ajouté un II ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
