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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 12 rectifié bis.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation du droit du travail n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.
J’informe le Sénat : - d’une part, que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu’au Conseil supérieur de la magistrature est parvenue à l’adoption d’un...
Je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, mercredi 21 juin 2016 : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT MERCREDI 22 JUIN 2016 Le soir - Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constituti...
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
- Proposition de loi relative à l’élection des conseillersmunicipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territorialesapplicable aux communes de la Polynésie française, à leursgroupements et à leurs établissements publics, présentée par Mme Lana TETUANUI (texte de la comm...
- Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture, présentée par MM. Franck MONTAUGÉ, Didier GUILLAUME, Henri CABANEL et les membres du groupe socialiste et républicain (texte de la commission, n° 709, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques. • Délai limite pour le...
• n° 1389 de M. Alain DUFAUT à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
• n° 1403 de Mme Agnès CANAYER à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
• n° 1408 de Mme Catherine TROENDLÉ à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable
• n° 1413 de M. Henri de RAINCOURT à M. le ministre des finances et des comptes publics
• n° 1416 de Mme Chantal DESEYNE à M. le garde des sceaux, ministre de la justice
