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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je souscris bien évidemment aux propos que vient de tenir Mme la rapporteure générale. Nous sommes totalement opposés au principe de l’instauration d’un jour de carence à l’encontre des fonctionnaires. Présentée comme une mesure d’économie, cette disposition constitue, en réalité, une nouvelle attaque contre le pouvoir d’achat des agents publi...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du vendredi 2 décembre 2011, quatre décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (nos 2011-200, 2011-201, 2011-202 et 2011-203 QPC). Acte est donné de ces communications.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État » (et article 49 quater). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l'Assemblée nationale.
La parole est à M. le président de la commission des lois, en remplacement de M. Yves Détraigne ainsi que de M. André Reichardt, rapporteurs pour avis de la commission des lois.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». Eu égard au retard que nous avons déjà pris dans l’examen des crédits qui figurent au programme de cette journée, j’invite chacun à respecter les temps de parole qui ont été fixés par la conférence des présidents, d’autant que nos travaux ne pourront certaine...
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, rapporteure pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose, et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote pour cette mission. Par aill...
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. Alain Néri, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Raymond Couderc, rapporteur pour avis.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », figurant à l’état B.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
