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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L'amendement n° II–100 rectifié, présenté par MM. Mézard, Fortassin, Collin, C. Bourquin, Alfonsi, Barbier, Baylet, Chevènement et Collombat, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » (et article 52 ter) et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-100 rectifié.
La parole est à Mme Claudine Lepage, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures cinquante-cinq. La séance est suspendue.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
La parole est à M. Yves Rome, rapporteur pour avis.
Nous allons procéder au vote des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
Nous allons procéder à l’examen des crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », figurant à l’état D.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
