Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission des finances sur la recevabilité de cet amendement ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse Livre et industries culturelles Contribution à l’audiovisuel et à la diversité radiophonique Action audiovisuelle extérieure TOTAL SOLDE La parole est à M. Vincent Delahaye.
L'amendement n° II-147 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-146 rectifié, présenté par M. Delahaye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Je mets aux voix l'amendement n° II-31.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse Livre et industries culturelles Contribution à l’audiovisuel et à la diversité radiophonique Action audiovisuelle extérieure TOTAL SOLDE La parole est à M. Vincent Delahaye.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », figurant à l’état D. Je n’ai été saisi d’aucune explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
L'amendement n° II-102, présenté par M. Assouline et Mme Blandin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », figurant à l’état D.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse Livre et industries culturelles Contribution à l’audiovisuel et à la diversité radiophonique Action audiovisuelle extérieure TOTAL SOLDE La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », figurant à l’état D.
Le compte de concours financiers « Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres » demeure supprimé.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », figurant à l’état D.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
