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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
L'amendement n° II-31, présenté par M. Delahaye, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Radars Fichier national du permis de conduire Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers Contribution à l’équipement des collectivités territoriales pour l’amélioration des transports en commun, de la sécurité et de la circulation routi...
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Louis Duvernois.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Il s’agit en fait d’un amendement. La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Domeizel.
La parole est à M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
L'amendement n° II-147 rectifié bis, présenté par M. Delahaye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
