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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », figurant à l’état D.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.
J’appelle en discussion les articles 50, 51, 51 bis, 51 ter, 51 quater, 51 quinquies, 51 sexies et les amendements qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ».
La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l'amendement n° II-146 rectifié.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-102.
Je mets aux voix l'article 50.
L'amendement n° II-134 rectifié ter, présenté par Mmes Garriaud-Maylam, Morin-Desailly et Farreyrol et MM. Magras, Fontaine, Laufoaulu, Frassa et Ferrand, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse Livre et industries culturelles Contribution à l’audiovisuel et à la diversité radiophonique Action audiovisuelle extérieure TOTAL SOLDE La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 51.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° II–32, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
