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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
L’amendement n° II-134 rectifié ter est-il maintenu, madame Garriaud-Maylam ?
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
L’amendement n° II-134 rectifié ter est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder à l’examen des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.
Je mets aux voix l'amendement n° II-32.
En conséquence, l'article 51 bis est supprimé. L'amendement n° II–141 rectifié, présenté par Mme Rossignol, MM. Dantec, Patient et S. Larcher, Mme Bourzai et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l'alinéa 1 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° L’article...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-129 rectifié, présenté par M. Delahaye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
L'amendement n° II–135 rectifié, présenté par Mme Rossignol, M. Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Patient, Patriat, Placé, Todeschini, Yung et Dantec, Mme Bourzai et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattac...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement France Télévisions ARTE France Radio France Contribution au financement de l’action audiovisuelle extérieure Institut national de l’audiovisuel TOTAL SOLDE La parole est à M. Vincent Delahaye.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° II-103, présenté par M. Assouline et Mme Blandin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement France Télévisions ARTE France Radio France Contribution au financement de l’action audiovisuelle extérieure Institut national de l’audiovisuel TOTAL SOLDE La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
