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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 13.
L'amendement n° 17, présenté par M. Grignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Supprimer les mots : mentionnée au premier alinéa du présent article La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix, modifié, l’ensemble de l'article 1er et de l’état A annexé.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi de finances rectificative, je donne la parole à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances rectificative. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
L'amendement n° 5, présenté par MM. Patriat, Esnol, Navarro, Mirassou, Ries, M. Bourquin et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Dans la phase d’expérimentation, tout nouveau régime d’organisation et d’aménagement du te...
Voici le résultat du scrutin n° 8 : Le Sénat a adopté le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2011.
Quel est l’avis de la commission ?
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été affiché...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 octobre 2011, à quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Monsieur le ministre, malgré un emploi du temps que nous savons très chargé, vous avez tenu à être présent ce soir au Sénat et je vous en remercie. Personne ne dema...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
