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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Daudigny.
L’amendement n° 131 rectifié est retiré. La parole est à M. Olivier Cadic, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 449 rectifié et 879 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 1020.
La parole est à M. Roland Courteau.
L’amendement n° 83 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 878 rectifié et 897 rectifié.
L’amendement n° 648, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 25, seconde phrase Remplacer le mot : cinq par le mot : trois La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 648.
L’amendement n° 210, présenté par MM. Tourenne, Antiste, Botrel, Carrère et Duran, Mme Génisson, MM. M. Bourquin et Jeansannetas, Mmes Jourda et Lienemann, MM. Montaugé et Lalande, Mme S. Robert et MM. Vaugrenard, Courteau, Durain et Madrelle, est ainsi libellé : Après l’alinéa 27 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le Gouvernement engage une...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
