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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L’amendement n° 59 est retiré. Madame Gonthier-Maurin, l’amendement n° 100 est-il maintenu ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Manable, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Madame Jouve, l’amendement n° 172 est-il maintenu ?
L’amendement n° 172 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 100.
En conséquence, l’article 20 bis demeure supprimé. Chapitre III Valoriser les territoires par la modernisation du droit du patrimoine et la promotion de la qualité architecturale
La parole est à M. Alain Marc, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 6 rectifié bis, présenté par MM. Bignon, Lefèvre, Chatillon, Bizet, Mandelli, Rapin, Doligé et G. Bailly, Mme Deromedi, MM. Laménie, Panunzi, Gremillet, Gournac, Chaize, Husson et Savin, Mme Canayer et MM. Commeinhes, Charon et D. Laurent, est ai...
L'amendement n° 139, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Remplacer le mot : sites par le mot : ensembles La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 6 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 139.
