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764 interventions trouvées.

Réunion du 12 avril 2023 à 15h00  — Impacts économique social et politique de l'intelligence artificielle générative, Débat d'actualité

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2017, le groupe Les Indépendants – République et Territoires avait organisé en ces murs un débat sur le thème : « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux ». Au vu de l’accélération de ces technologies et des enjeux y afférents, nous avons jugé opportun ...

Réunion du 12 avril 2023 à 15h00  — Impacts économique social et politique de l'intelligence artificielle générative, Débat d'actualité

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2017, le groupe Les Indépendants – République et Territoires avait organisé en ces murs un débat sur le thème : « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux ». Au vu de l’accélération de ces technologies et des enjeux y afférents, nous avons jugé opportun ...

Réunion du 11 avril 2023 à 14h30  — Avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion, Suite d'un débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, lors de son dernier discours devant le Parlement néo-zélandais, Jacinda Ardern, ancienne Première ministre de Nouvelle-Zélande, a déclaré que le changement climatique définissait notre génération de politiciens. Je partage cette affirmation. Sur toutes les travées de cet h...

Réunion du 11 avril 2023 à 14h30  — Avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion, Suite d'un débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de son dernier discours devant le Parlement néo-zélandais, Jacinda Ardern, ancienne Première ministre de Nouvelle-Zélande, a déclaré que le changement climatique définissait notre génération de politiciens. Je partage cette affirmation. Sur toutes les travées de cet h...

Réunion du 4 avril 2023 à 14h30  — Lutte contre le risque incendie, Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous avons subi – cela vient d’être rappelé – une sécheresse estivale intense. Même dans le Grand Est, de manière contre-intuitive, environ cent cinquante hectares sont partis en fumée ; même mon département de l’Aube a été touché, plusieurs hectares ayant brûlé dans la commune de ...

Réunion du 29 mars 2023 à 9h05  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Je comprends que des situations particulières délicates, comme celles qui ont été évoquées, puissent motiver la rédaction d'un tel texte, mais la loi doit être générale ; aussi, je suis dubitative quant à l'opportunité de créer une nouvelle catégorie d'habitation et de complexifier encore un système fiscal déjà touffu, sans parler de la baisse ...

Réunion du 8 mars 2023 à 9h35  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Je regrette qu'on ne creuse pas la question de savoir ce qu'est la valeur ajoutée en ce début de XXIe siècle au vu des défis protéiformes qui s'imposent à nous. Je souhaiterais avoir des précisions quant à l'articulation de vos recommandations n°2 et 3 par rapport à la fraude à la TVA. Par ailleurs, s'il ne faut pas multiplier les taux réduit...

Réunion du 1er mars 2023 à 15h00  — Conséquences de l'inflation sur le pouvoir d'achat des français, Débat d'actualité

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, avec les conséquences économiques de la pandémie, les sécheresses et le dérèglement climatique, 2021 réunissait bon nombre de conditions propices à une inflation record. L’invasion de l’Ukraine par Poutine a encore aggravé cette situation. Les prix de l’énergie ont bondi. La crise...

Réunion du 15 février 2023 à 13h35  — Commission d'enquête Pénurie de médicaments

On parle de pénurie, cela renvoie à un marché où la demande excède l'offre, ce qui incite à s'attaquer aux causes de la sur-demande, en particulier au prix du médicament : ne faudrait-il pas différencier davantage le prix du médicament, selon qu'il est prescrit ou pas ? Ensuite, est-il vrai que des prix de génériques sont si bas que la matière ...

Réunion du 8 février 2023 à 11h30  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

À mon tour, je salue l'action de Bpifrance dans les territoires, notamment dans mon département de l'Aube. Quel est l'état d'avancement du fonds national de venture industriel (FNVI) ? Comment et quand cet outil doit-il intervenir ? Pouvez-vous nous préciser les modes de rémunération des équipes de Bpifrance dans les dossiers d'investissement...

Réunion du 8 février 2023 à 8h35  — Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Ce texte est absolument indispensable à la vraie transition énergétique du parc de bâtiments publics. Je ne comprends pas les interrogations de certains de mes collègues sur l'économie potentielle de deniers publics. Quand un bâti est en voie d'obsolescence ou a des étiquettes énergétiques très dégradées, son coût de fonctionnement public va c...

Réunion du 8 février 2023 à 8h35  — Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Je retire l'amendement. L'amendement COM-4 rectifié est retiré. L'amendement COM-2 rectifié vise à décorréler la durée de l'expérimentation - cinq ans - de celle du contrat. De fait, il n'est peut-être pas inutile de prévoir que les contrats peuvent s'écouler sur une période plus longue : le terme des contrats liés aux économies d'énergie es...

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