Rappels au règlement

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. S’agissant de l’organisation de nos travaux, des décisions ont été prises, qui reviennent à hacher la discussion de ce projet de loi. Toutefois, nous ne pouvons préjuger de la vitesse avec laquelle nous examinerons les amendements restant en discussion, qui sont au nombre de ...

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Un point sera réalisé avec la commission des lois, en début d’après-midi, sur les conditions d’examen des amendements restant à examiner. La séance sera probablement prolongée tard ce soir ; cela dépendra à la fois du ministre présent au banc du Gouvernement et de la présiden...

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue, qui s’apparente plutôt à une question au Gouvernement… La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques, pour un rappel au règlement.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à Mme la ministre.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La sérénité est toujours bienvenue. La parole est à madame la ministre.

Acte est donné de ce rappel au règlement. La parole est à M. Sébastien Meurant, pour un rappel au règlement.

Mon intervention a également trait au projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Ce texte important, qui fait partie d’un triptyque dans le cadre de l’acte III de la décentralisation, mérite en effet beaucoup d’attention. Je souhaite donc m’associer, au nom du groupe UDI-UC, à la demande d...

M. Vincent Delahaye. Monsieur le président, mes chers collègues, en tant que jeune sénateur, je suis quelque peu surpris par l’organisation des débats au sein de notre assemblée, notamment par la multiplication des séances de nuit. Ces dernières nous empêchent d’être aussi assidus aux réunions des commissions que nous devrions l’être. En outre,...

M. Vincent Delahaye. Monsieur le président, mon rappel au règlement porte également sur le coût d’une heure de séance, selon qu’elle a lieu avant ou après minuit. En effet, je me suis laissé dire que les heures de séance coûtaient significativement plus cher après minuit.

Dans sa grande sagesse, le président du Sénat, M. Jean-Pierre Bel, a annoncé qu’il voulait réduire le budget de la Haute Assemblée en volume. Souscrivant bien sûr à cet objectif, je souhaiterais savoir si des dispositions peuvent être prises pour tenter de diminuer le nombre de séances de nuit, lesquelles sont, à mon avis, à la fois coûteuses p...